Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 2 octobre 2007 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 28 août 2007 et pris en application de l'article L. 212-1 (IV) du code du sport)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 octobre 2007
Art. Annexe