Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 22 janvier 2016 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015 et modifiant le code du sport)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 janvier 2016
Art. Annexe