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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2019-904 du 30 août 2019 relatif à l'exclusion de préparations homéopathiques de la prise en charge par l'assurance maladie)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2019-904 du 30 août 2019 relatif à l'exclusion de préparations homéopathiques de la prise en charge par l'assurance maladie)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.
Art. R163-1