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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 mars 2007 modifiant l'arrêté du 21 août 2002 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « chocolatier confiseur »)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 mars 2007 modifiant l'arrêté du 21 août 2002 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « chocolatier confiseur »)

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 21 août 2002
Art. 6