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Article D128-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la construction et de l'habitation)

Article D128-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la construction et de l'habitation)


Les dispositions du présent chapitre s'appliquent aux piscines de plein air dont le bassin est totalement ou partiellement enterré et qui ne relèvent pas de la loi n° 51-662 du 24 mai 1951 assurant la sécurité dans les établissements de natation.