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Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 août 2019 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »)

Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 août 2019 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »)


A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008
Art. 6 bis