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Article 10 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 août 2019 modifiant l'arrêté du 18 mai 2010 portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »)

Article 10 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 août 2019 modifiant l'arrêté du 18 mai 2010 portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »)


A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 mai 2010
Sct. ANNEXE I, Art. null, Sct. ANNEXE II, Art. null, Sct. ANNEXE III, Art. null