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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 avril 2017 portant organisation et fonctionnement du service à compétence nationale dénommé « Commandement spécialisé pour la sécurité nucléaire »)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 avril 2017 portant organisation et fonctionnement du service à compétence nationale dénommé « Commandement spécialisé pour la sécurité nucléaire »)



Le directeur du Commandement spécialisé pour la sécurité nucléaire est assisté, pour l'ensemble de ses attributions, d'un directeur adjoint qui le supplée.

Le service comprend, outre le cabinet :


- le département de l'appui aux opérateurs ;

- le département des opérations et de l'emploi ;

- le département du soutien opérationnel.


Les bureaux composant le service peuvent être amenés à contribuer à la constitution d'une cellule ad hoc en cas d'événement inopiné ou programmé.