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Article Annexe I AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 août 2015 relatif à la déclaration environnementale des équipements électriques, électroniques et de génie climatique destinés à un usage dans les ouvrages de bâtiment)

Article Annexe I AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 août 2015 relatif à la déclaration environnementale des équipements électriques, électroniques et de génie climatique destinés à un usage dans les ouvrages de bâtiment)


Fonction

Catégorie

unité fonctionnelle

Unité déclarée

Famille

Solution

Numérotation de la famille

1

Appareillage d'installation pour les réseaux d'énergie électrique et de communication
≤ 63 Ampères

Appareillage mural

Unité

Unité

Automatismes

Détecteurs de présence

01.01.01.01

Thermostats

01.01.01.02

Variateurs

01.01.01.03

Boîtes d'appareillage

Pour cloison sèche

01.01.02.01

Pour maçonnerie

01.01.02.02

Commandes

Interrupteurs

01.01.03.01

Poussoirs

01.01.03.02

Autres : VMC, volet roulant…

01.01.03.03

Plaques et supports

Sous-ensemble d'appareillage mural

01.01.04.01

Prises

Prises de courant faible

01.01.05.01

Prises de courant fort

01.01.05.02

Prises diverses (TV, HP, informatique…)

01.01.05.03

Signalisation

Diffusion sonore : haut-parleur

01.01.06.01

Diffusion sonore : sonnette et carillon

01.01.06.02

Voyants

01.01.06.03

Accessoires

Télécommandes, obturateurs, griffes

01.01.07.01

Appareillage modulaire destiné aux enveloppes

Unité

Unité

Appareillage général de protection

Connexions

01.02.01.01

Disjoncteurs

01.02.01.02

Disjoncteurs de branchement

01.02.01.03

Interrupteurs / sectionneurs

01.02.01.04

Inverseurs de source

01.02.01.05

Relais différentiel

01.02.01.06

Protection contre la foudre

Parafoudres

01.02.02.01

Parafoudres téléphoniques

01.02.02.02

Protection de ligne

Coupe-circuits

01.02.03.01

Disjoncteurs divisionnaires

01.02.03.02

Disjoncteurs moteurs

01.02.03.03

Fusibles

01.02.03.04

Protection différentielle

Blocs différentiels

01.02.04.01

Disjoncteurs différentiels

01.02.04.02

Interrupteurs différentiels

01.02.04.03

Gestion de l'éclairage

Interrupteurs crépusculaires

01.02.05.01

Gestion solaire

01.02.05.02

Variateurs

01.02.05.03

Gestion d'énergie

Délesteurs

01.02.06.01

Gestionnaires d'énergie

01.02.06.02

Gestion des ouvrants et volets

Gestion des ouvrants et volets

01.02.07.01

Gestion du temps

Inters horaires

01.02.08.01

Minuteries

01.02.08.02

Relais temporisés

01.02.08.03

Gestion thermique (chauffage, ventilation)

Thermostats

01.02.09.01

Mesure

Compteurs d'énergie

01.02.10.01

Capteurs pluie, soleil,…

01.02.10.02

Voltmètres, ampèremètres

01.02.10.03

Organes de commande

Boutons-poussoirs

01.02.11.01

Contacteurs

01.02.11.02

Interrupteurs, inverseurs, commutateurs…

01.02.11.03

Télérupteurs

01.02.11.04

Organes de signalisation

Carillons et sonneries

01.02.12.01

Voyants

01.02.12.02

Domotique et systèmes communicants

Unité

Unité

Réseaux multimédias et VDI (Voix-Données-Image)

Appareillage modulaire pour domotique

01.03.01.01

Appareillage terminal pour domotique

01.03.01.02

Répartiteurs signalisation / détection

01.03.01.03

Points d'accès Wi-Fi

01.03.01.04

Enveloppes

Unité

Unité

Armoires

Armoires polyester

01.04.01.01

Armoires métalliques

01.04.01.02

Connexions

01.04.01.03

Equipements pour armoire

01.04.01.04

Coffrets

Cache-bornes

01.04.02.01

Coffrets encastrés

01.04.02.02

Coffrets étanches

01.04.02.03

Coffrets saillie

01.04.02.04

Coffrets VDI

01.04.02.05

Boîtes de dérivation

01.04.02.06

Autres

Pupitres, gestion thermique des enveloppes

01.04.03.01

Solutions de cheminement des câbles

Mètre

Unité

Systèmes de chemins de câbles et d'échelles à câbles

Chemins de câble fil

01.05.01.01

Chemins de câble dalle

01.05.01.02

Echelles à câbles

01.05.01.03

Systèmes de goulottes et conduits

Conduits

01.05.02.01

Conduits profilés

01.05.02.02

Tubes et conduits rigides

01.05.02.03

Goulottes de distribution

01.05.02.04

Goulottes de sol

01.05.02.05

Goulottes d'installation

01.05.02.06

Moulures et plinthes

01.05.02.07

Unité

Unité

Autres produits ponctuels pour le cheminement des câbles

Gaine Technique Logement (GTL)

01.05.03.01

Boîtes de sol

01.05.03.02

Nourrices, colonnes et colonnettes

01.05.03.03

Goulottes de câblage pour armoire

01.05.03.04

Autres et accessoires

01.05.03.05

Autres

Connexion / raccordement (hors enveloppe)

Blocs de jonction

01.06.01.01

Connecteurs

01.06.01.02

Prises industrielles

01.06.01.03

Alimentations

Transformateurs

01.06.02.01

Sources centrales

01.06.02.02

Appareillage électrique mobile

Baladeuse

01.06.03.01

Blocs multiprises, prises gigogne, autres

01.06.03.02

Motorisation d'ouverture de volets

Motorisation d'ouverture de porte, de portail…

01.06.04.01

Motorisation volet roulant

01.06.04.02

Divers

01.00.00.00

2

Fils et câbles

Réseaux d'énergie

Câbles moyenne tension

02.01.01.01

Câbles basse tension < 1kV

02.01.02.01

Accessoires réseaux d'énergie

02.01.03.01

Transfert d'énergie et de données à l'intérieur du bâtiment

Fils et câbles d'énergie

02.02.01.01

Câbles de communication Cuivre et Fibres optiques

02.02.02.01

Accessoires dans le bâtiment

02.02.03.01

Autres fils et câbles

Non isolés

02.03.01.01

Câbles chauffants

02.03.02.01

Divers

02.00.00.00

3

Sécurité des personnes et contrôle d'accès

Détection et contrôle d'accès

Unité

Unité

Système de détection contre l'intrusion

Matériel de détection contre l'intrusion

03.01.01.01

Matériel de commande (clavier, télécommande…)

03.01.01.02

Centrales d'alarme

03.01.01.03

Matériel de signalisation (sirène, transmetteur…)

03.01.01.04

Système de contrôle d'accès

Portiers audio

03.01.02.01

Portiers vidéo

03.01.02.02

Vidéo-surveillance

Unité

Unité

Système de vidéo-surveillance

Equipements pour la capture d'image (caméras)

03.02.01.01

Equipements pour la gestion de l'image

03.02.01.02

Interconnexions

03.02.01.03

Divers

03.00.00.00

4

Sécurité du bâtiment

Système d'éclairage de sécurité

Unité

Unité

Ambiance

Blocs autonomes d'éclairage de sécurité (B.A.E.S)

04.01.01.01

Luminaire pour source centrale (L.S.C)

04.01.01.02

Blocs à phare

04.01.01.03

Evacuation

Blocs autonomes d'éclairage de sécurité (B.A.E.S)

04.01.02.01

Blocs autonomes d'éclairage d'habitation (B.A.E.H)

04.01.02.02

Bloc Bi-fonctions (B.A.E.S + B.A.E.H)

04.01.02.03

Luminaire pour source centrale (L.S.C)

04.01.02.04

B.A.E.S + D.L (dispositif lumineux)

04.01.02.05

B.A.E.S + D.B.R (dispositif de balisage renforcé)

04.01.02.06

L.S.C + D.B.R

04.01.02.07

Eclairage de secours

Blocs autonomes d'éclairage d'habitation (B.A.E.H)

04.01.03.01

Bloc bi-fonctions (B.A.E.S + B.A.E.H)

04.01.03.02

Intervention

Blocs autonomes portables d'intervention (B.A.P.I)

04.01.04.01

Alimentation

Source centrale pour luminaire d'éclairage de sécurité

04.01.05.01

Sécurité incendie

Unité

Unité

Sécurité incendie et alarme technique

Détecteurs Avertisseurs autonomes de fumée

04.02.01.01

Détecteurs et alarmes techniques (inondation, gaz…)

04.02.01.02

Détecteurs avertisseurs autonomes de monoxyde de carbone

04.02.01.03

Détecteurs et alarmes techniques

04.02.01.04

Divers

04.00.00.00

5

Equipements de génie climatique

Chauffage et/ou rafraîchissement et/ou production d'eau chaude sanitaire

kW

unité

Chaudière (chauffage seul)

Chaudière gaz

05.01.01.01

Chaudière fioul

05.01.01.02

Chaudière hybride

05.01.01.03

Chaudière biomasse

05.01.01.04

kW

unité

Chaudière mixte (chauffage et eau chaude sanitaire)

Chaudière gaz

05.01.02.01

Chaudière fioul

05.01.02.02

unité

Appareils indépendants à biomasse

05.01.02.03

kW

unité

Pompe à chaleur

Pompe à chaleur à compresseur électrique

05.01.03.01

Pompe à chaleur hybride

05.01.03.02

kW

unité

Emetteur à eau

Radiateur

05.01.04.01

Sèche-serviettes

05.01.04.02

kW

unité

Chauffage à énergie électrique directe à poste fixe visible

Convecteur

05.01.05.01

Rayonnant

05.01.05.02

Radiateur

05.01.05.03

Appareil avec fonction secondaire sèche-serviette

05.01.05.04

Production d'eau chaude sanitaire

Litre

unité

Chauffe-eau individuel à accumulation

Chauffe-eau électrique

05.02.01.01

Chauffe-eau thermodynamique

05.02.01.02

Chauffe-eau gaz

05.02.01.03

Chauffe-eau solaire individuel

05.02.01.04

Unités terminales de confort

kW

unité

Ventilo-convecteurs

Ventilo-convecteurs

05.03.01.01

m3

unité

Poutres climatiques

Poutres climatiques passives (EN 15518)

05.03.02.01

Poutres climatiques actives (EN 15116)

05.03.02.02

kW

unité

Radiateurs dynamiques

Radiateurs dynamiques

05.03.03.01

Conduits et accessoires de réseaux

mL de conduit

Conduits flexibles

05.04.01.01

Conduits rigides

05.04.01.02

Coudes et accessoires

05.04.01.03

Diffusion d'air

m3/h
ou
dm2

unité

Terminaux passifs

05.05.01.01

Diffuseurs

05.05.01.02

Entrées d'air

05.05.01.03

Bouches d'extraction et d'insufflation

05.05.01.04

Traitement d'air

m3/h

unité

Centrale de traitement d'air

05.06.01.01

Centrale double flux

05.06.01.02

Filtres à air

05.06.01.03

Caisson de ventilation

m3/h

unité

VMC simple flux

05.07.01.01

VMC double flux

05.07.01.02

Caisson de ventilation

05.07.01.03

Production de froid

kW

unité

Groupe de production d'eau glacée

05.08.01.01

Tour de refroidissement

05.08.01.02

Aéroréfrigérants

05.08.01.03

Divers

05.00.00.00

6

Production locale d'électricité

Générateur d'électricité

kWh

unité

Modules photovoltaïques

Silicium cristallin (monocristallin, polycristallin)

06.01.01.01

Couches minces

06.01.01.02

Aérogénérateurs

Horizontal

06.01.02.01

Vertical

06.01.02.02

Conversion et régulation

kWh

unité

Conversion

Onduleurs synchrones

06.02.01.01

Onduleurs autonomes

06.02.01.02

Convertisseur DC/DC

06.02.01.03

Convertisseur AC/DC

06.02.01.04

Régulation

Contrôleur de charge

06.02.02.01

Stockage

kWh

unité

Batterie électrochimique

Plomb - acide

06.03.01.01

Lithium - ion

06.03.01.02

Autres

06.03.01.03

Divers

06.03.02.01

Monitoring

Monitoring

Equipements de monitoring

06.04.01.01

Divers

06.00.00.00

7

Matériel d'éclairage

Matériels pour l'éclairage intérieur et leurs alimentations

Lumen

unité

Encastrés

Encastrés intérieurs linéaires pour éclairage tertiaire

07.01.01.01

Encastrés intérieurs non-linéaires pour éclairage tertiaire

07.01.01.02

Encastrés intérieurs pour éclairage d'accentuation (spots)

07.01.01.03

Appliques

Plafonniers, Suspensions intérieurs linéaires pour éclairage tertiaire ou industriel

07.01.02.01

Appliques murales linéaires intérieures fonctionnelles

07.01.02.02

Plafonniers, Appliques murales, Suspensions intérieures décoratives

07.01.02.03

Hublots intérieurs

07.01.02.04

Réglettes intérieures (ne comportent pas de dispositif optique, contrairement aux produits linéaires)

07.01.02.05

Projecteurs intérieurs en applique ou sur rail ou suspensions, pour éclairage d'accentuation

07.01.02.06

Luminaires intérieurs étanches

07.01.02.07

Barrettes et bandes flexibles à LED (alimentation incluse)

07.01.02.08

Suspensions

Armatures industrielles

07.01.03.01

Structures en ligne continue pour éclairage industriel ou commercial

07.01.03.02

unité

unité

Supports

Rails d'alimentation pour projecteurs

07.01.04.01

Matériels pour l'éclairage extérieur et leurs alimentations

Lumen

unité

Projecteurs

Projecteurs sportifs et grands espaces

07.02.01.01

Projecteurs extérieurs pour éclairage décoratif

07.02.01.02

Luminaires pour éclairage extérieur autres que projecteurs

Luminaires pour éclairage décoratif

07.02.02.01

Luminaires pour éclairage fonctionnel

07.02.02.02

Lanternes de style

07.02.02.03

Projecteurs encastrés

Projecteurs extérieurs à encastrer dans le sol ou les murs

07.02.03.01

Encastrés pour balisage

Luminaires extérieurs de balisage à encastrer dans le sol ou les murs

07.02.04.01

Bornes et colonnes

Bornes extérieures décoratives

07.02.05.01

Colonnes lumineuses extérieures décoratives

07.02.05.02

Luminaires étanches IP > 54

Appliques murales et hublots étanches

07.02.06.01

Encastrés immergeables pour piscines ou fontaines

07.02.06.02

Projecteurs immergeables pour piscines ou fontaines

07.02.06.03

unité

unité

Mâts et supports

Mâts

07.02.07.01

Crosses

07.02.07.02

Supports divers pour luminaire extérieur

07.02.07.03

Divers

07.00.00.00

00

Autres

Divers

00.00.00