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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 31 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 12 mai 2016 modifié portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe))

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 31 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 12 mai 2016 modifié portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe))


L'arrêté du 12 mai 2016 susvisé est ainsi modifié :
I. - Le plan-masse est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (1).
II. - L'annexe II est remplacé par le plan détaillé des zones réservées aux spectateurs prévues à l'article R. 331-21 du code du sport figurant en annexe du présent arrêté.