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Article 57 ENTIEREMENT_MODIF (LOI n° 2019-791 du 26 juillet 2019 pour une école de la confiance (1))

Article 57 ENTIEREMENT_MODIF (LOI n° 2019-791 du 26 juillet 2019 pour une école de la confiance (1))


A modifié les dispositions suivantes :
- LOI n° 2017-257 du 28 février 2017
Art. 23