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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 juillet 2019 fixant la liste des diplômes, certificats ou titres de vétérinaire mentionnés à l'article L. 241-2 du code rural et de la pêche maritime)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 juillet 2019 fixant la liste des diplômes, certificats ou titres de vétérinaire mentionnés à l'article L. 241-2 du code rural et de la pêche maritime)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 mai 2004
Art. 1, Art. 4, Art. 5