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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 mars 2019 modifiant l'arrêté du 18 octobre 2001 relatif aux cycles de travail au ministère de l'agriculture et de la pêche)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 mars 2019 modifiant l'arrêté du 18 octobre 2001 relatif aux cycles de travail au ministère de l'agriculture et de la pêche)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 octobre 2001
Art. 4, Art. 5, Art. 6