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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière)



A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 octobre 2007
Art. Annexe