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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 juillet 2019 modifiant les exonérations à la réglementation des substances vénéneuses et portant classement sur les listes de substances vénéneuses)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 juillet 2019 modifiant les exonérations à la réglementation des substances vénéneuses et portant classement sur les listes de substances vénéneuses)

A modifié les dispositions suivantes :


Arrêté du 22 février 1990-art. Liste I

Arrêté du 22 février 1990-art. Liste II