Article 51 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 juin 2019 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne)
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 5 décembre 2014
Art. 1, Sct. Titre Ier : ADMISSION EN QUALITÉ D'ÉLÈVE, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Titre II : ADMISSIONS EN QUALITÉ D'AUDITEUR ET EN QUALITÉ DE DOCTORANT, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Titre III : ENSEIGNEMENTS, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Sct. Titre IV : SANCTION DES ÉTUDES, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Sct. Titre V : DIPLÔMES, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Sct. Titre VI : MESURES DIVERSES, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31