Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 28/06/2019 (Arrêté du 25 juin 2019 modifiant l'arrêté du 29 septembre 2015 portant homologation du circuit de vitesse de l'Anneau du Rhin (Haut-Rhin))

I. - A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 29 septembre 2015

Art. 1, Art. Annexe I

II. - Le plan-masse et les plans complémentaires relatifs aux configurations de pistes sont remplacés par le plan-masse et les plans complémentaires figurant en annexe du présent arrêté (1).