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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 septembre 2017 relatif au réseau comptable de la direction générale des douanes et droits indirects)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 septembre 2017 relatif au réseau comptable de la direction générale des douanes et droits indirects)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 mars 2017
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 10