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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2019-587 du 13 juin 2019 modifiant le décret n° 2017-756 du 3 mai 2017 relatif aux aumôniers militaires, hospitaliers et pénitentiaires et à leur formation civile et civique)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2019-587 du 13 juin 2019 modifiant le décret n° 2017-756 du 3 mai 2017 relatif aux aumôniers militaires, hospitaliers et pénitentiaires et à leur formation civile et civique)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2017-756 du 3 mai 2017
Art. 7-1