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Article Liste I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 22 février 1990 portant exonérations à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine)

Article Liste I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 22 février 1990 portant exonérations à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine)

LISTE I

NOMS DES SUBSTANCES VÉNÉNEUSES
classées sur liste I

FORMES PHARMACEUTIQUES
ou voies d'administration

NON DIVISÉS
en prises
Concentration
maximale %
(en poids)

DIVISÉS
en prises
Doses limites
par unité de prise
(en grammes)

QUANTITÉ
maximale
de substance
remise au public
(en grammes)

Acides polyéthylène sulfoniques et leurs sels :

- polyéthylène sulfonate de sodium

Pommades

5

1,5

Aconit (racine) :

- extrait

En applications sur la peau

0,25

0,50

Autres formes

0,25

0,01

0,25

- poudre

Toutes formes

0,50

0,02

0,50

- teinture

En applications sur la peau

5

10

Autres formes

5

0,10

5

Alimémazine et ses sels ou (diméthylamino-3' méthyl-2' propyl)-10 phénothiazide Sirop 0,5 0,075

Adrénaline

Toutes formes (sauf aérosols)

0,10

0,001

0,05

Amorolfine

En applications sur l'ongle

5

-

0,125

Anatoxine diphtérique, staphylococcique

Toutes formes

Conformes aux caractéristiques fixées
par la pharmacopée.

Apomorphine et ses sels

Toutes formes

0,01

0,001

0,01

Arécoline et ses sels

Toutes formes

0,002

0,0002

0,002

Arsenic et ses composés :

- arséniates alcalins ou alcalinoterreux

En applications sur la peau

0,25

0,50

Autres formes

0,06

0,001

0,10

- arséniate d'antimoine

En applications sur la peau

0,40

0,40

Autres formes

0,10

0,002

0,10

- arséniate de fer

En applications sur la peau

2

2,50

Autres formes

0,50

0,01

0,60

- arséniates métalliques non dénommés

D'après leur teneur en AS2O5
(sauf l'arséniate de plomb)

- arséniate de plomb

Toutes formes

0

0

0

- arséniate de quinine

Toutes formes

0,15

0,003

0,20

- arsenic, sulfure

En applications sur la peau

4

2

Autres formes

0

0

0

- arsenic, triiodure

Toutes formes

0,075

0,01

0,06

- arsénieux, acide ou anhydride

En applications sur la peau

0,10

0,20

Autres formes

0,025

0,001

0,01

- arsénique, acide ou anhydride

En applications sur la peau

0,20

0,40

Autres formes

0,05

0,001

0,05

- arsénites

Voir également liqueur de Fowler

D'après leur teneur en AS2O3

- liqueur de Fowler

Toutes formes

2,50

0,10

2,50

Atropine et ses ammoniums quaternaires :

- atropine et ses sels

En applications sur la peau

0,50

0,10

Collyres et pommades ophtalmiques

0

0

0

Autres formes

0,005

0,00025

0,005

- N-Méthylatropine, nitrate

Comprimés, dragées

0,0001

0,003

Azélastine (chlorhydrate)

Solution nasale pour pulvérisation

0,1 %
correspondant
à 0,091 %
d'azélastine base

0,14 mg
correspondant
à 0,127 mg
d'azélastine base

10 mg
correspondant
à 9,1 mg
d'azélastine base

Béclométasone (dipropionate de)

Voie nasale

0

100 µg
(50 µg par narine)

0,005 g,
soit 5 mg

Belladone

Cigarettes, poudres et trochisques pour fumigations

0

0

0

- extrait

Bougies, crayons, ovules, suppositoires

0,05

0,30

En applications sur la peau

25

10

Autres formes

0,30

0,02

0,30

- feuilles ou racines

Cigarettes, fumigations

0

0

0

En applications sur la peau

5

20

Autres formes

1,50

0,05

1,50

- poudre (feuilles ou racines)

Cigarettes, poudres et trochisques antiasthmatiques

0

0

0

En applications sur la peau

5

20

Autres formes

1,50

0,05

1,50

bismuth Solution buvable 2mg 20 mg

Bromoforme

En applications sur la peau

10

3

Autres formes

0,50

0,10

2

Brucine et ses sels

Toutes formes

0,05

0,005

0,05

Cantharides :

- poudre

En applications sur la peau :

- emplâtres et sparadraps

40

80

- autres formes

2

5

Toutes autres formes

0

0

0

- teinture

En applications sur la peau

10

25

Autres formes

0

0

0

Cantharidine et ses sels

En applications sur la peau

0,10

0,25

Autres formes

0

0

Chloroforme

En applications sur la peau

30

30

Autres formes

1,50

0,10

5

Chlortétracycline et ses sels

Préparations pour instillations O.R.L.

100 (à diluer à une concentration maximale de 0,50 %)

0,025

0,025

Pommades nasales

3

0,45

Ciguë :

- extrait

En applications sur la peau

25

20

Autres formes

0,10

0,01

0,10

- poudre

En applications sur la peau

20

20

Autres formes

0,25

0,05

0,20

Clotrimazole

En application sur la peau

1

-

1

En application vaginale

1

0.5

1,2

Coca :

- teinture

Toutes formes

60

125

Codéine et ses sels (méthylmorphine)

Toutes formes

0,10

0,02

0,30

Codéthyline et ses sels (éthylmorphine)

Collyres et pommades ophtalmiques

1

0,10

Autres formes

0,10

0,02

0,30

Pour toute préparation autre que collyre ou pommade ophtalmique associant codéine (et ses sels) et codéthyline (et ses sels), les doses d'exonération d'un seul de ces alcaloïdes sont applicables à l'association, soit, au total, pour l'association

0,10

0,02

0,30

Colchicine et ses sels

En applications sur la peau

0,01

0,02

Autres formes

0,005

0,001

0,01

Colchique :

- extrait

En applications sur la peau

0,40

0,40

Autres formes

0,20

0,01

0,20

- poudre (semences)

En applications sur la peau

2

2

Autres formes

1

0,10

1

Conine et ses sels

En applications sur la peau

0,50

0,20

Autres formes

0,01

0,001

0,01

Coque du Levant :

- teinture

Comprimés ou granulés homéopathiques

Troisième dilution centésimale
hahnemannienne.

20 unités
de prise.

Cresoxypropanediol

Toutes formes

10

1

50

Croton, huile

En applications sur la peau

2

2

Autres formes

0

0

0

Cyanhydrique (acide)

Toutes formes

0,10

0,005

0,02

Cyanures métalliques

Lotions oculaires et collyres

0,10

0,02

Dextrométhorphane (bromhydrate de)

Préparations destinées à être administrées par voie orale à l'exception de celles constituant des associations avec une ou plusieurs substances stupéfiantes

0,30

0,03

0,40

Autres formes

0

0

0

Digitale :

- extrait

En applications sur la peau

25

10

Autres formes

0,20

0,01

0,20

- feuilles

Cigarettes et fumigations

20

En applications sur la peau

5

20

Autres formes

1

0,05

1

- poudre

Poudres et trochisques antiasthmatiques

50

25

En applications sur la peau

5

10

Autres formes

1

0,05

1

Dinitrile succinique

Pommades et crèmes dermiques (sous réserve d'un excipient peu pénétrant)

3

1,05

Duboisine et ses sels

Voir hyoscyamine et ses sels.

Econazole (nitrate d')

En applications sur la peau

2

1

En applications vaginales

2

0,30

2

Emétique

En applications sur la peau

4

2

Autres formes

0,20

0,025

0,50

Ergot de seigle :

- extrait (ergotine)

Toutes formes

2,50

0,25

5

- extrait fluide

Toutes formes

5

0,50

10

- poudre

Toutes formes

5

0,50

10

Ergotamine, tartrate

Toutes formes

0,1

0,001

0,01

Ergotinine

En applications sur la peau

0,10

0,01

Autres formes

0,01

0,001

0,01

Esérine et ses sels

Collyres et pommades ophtalmiques

1

0,10

En applications sur la peau

0,50

0,05

Autres formes

0,01

0,001

0,01

Esters des acides polygalacturoniques et dérivés d'oxydation :

- sel sodique du complexe calcique des produits de sulfonation des dérivés obtenus par dégradation oxydative de l'ester méthylique de l'acide polygalacturonique, d'une activité héparinique quatre fois moindre que celle de l'héparine officinale

Pommades et crèmes dermiques

1

0,30

Fève de Saint-Ignace :

- fèves (et poudre)

Toutes formes

0,20

0,02

1

- teinture composée (gouttes amères de Baumé)

Toutes formes

10

0,10

5

Génalcaloïdes :

- génatropine et ses sels

Toutes formes

0,035

0,00175

0,035

- génésérine et ses sels

Toutes formes

0,02

0,002

0,03

- genhyoscyamine et ses sels

Toutes formes

0,01

0,0006

0,01

- génoscopolamine et ses sels

Toutes formes

0,025

0,003

0,03

- génostrychnine et ses sels

Toutes formes

0,50

0,10

0,25

Héparine

Pommades

5

0,30

Emplâtre médicamenteux

/

5 600 UI

28 000 U

Homatropine et ses ammoniums quaternaires :

- homatropine et ses sels

Collyres et pommades ophtalmiques

1

0,10

Autres formes

0,10

0,0005

0,01

- N-méthylhomatropine, bromure (bromométhylate d'homatropine)

Toutes formes

0,0015

0,15

Hydrastine

En applications sur la peau

1

1

Autres formes

0,40

0,05

0,50

Hydrastinine et ses sels

En applications sur la peau

0,50

0,50

Autres formes

0,10

0,025

0,25

Hydrastis :

- extrait ferme

Toutes formes

6,50

0,80

8

- extrait fluide

Toutes formes

20

2,50

25

- poudre (Rhizome)

Toutes formes

16

2

20

Hydrocortisone et acétate d'hydrocortisone

Usage topique

0,5 g/100 ml
(0,5 %)
exprimée
en hydrocortisone

75 mg exprimée en hydrocortisone

Hydroxyquinoléine (dérivés chloroiodés de l')

En applications sur la peau

3

0

0,45

Hyoscyamine et ses sels

Collyres et pommades ophtalmiques

0,25

0,05

En applications sur la peau

0,025

0,05

Autres formes

0,0025

0,00015

0,0025

Idrocilamide

Pommade

5

3

Isoconazole (nitrate d')

En applications sur la peau

2

1

En applications vaginales

2

0,30

2

Jusquiame :

- extrait :

Cigarettes, poudres et trochisques pour fumigations

0

0

0

Bougies, crayons, ovules, suppositoires

0,05

0,50

En applications sur la peau

25

10

Autres formes

0,50

0,05

0,60

- feuilles ou racines

Cigarettes et fumigations

0

0

0

En applications sur la peau

5

20

Autres formes

1,50

0,10

1,50

- poudre (feuilles ou racines)

Cigarettes, poudres et trochisques antiasthmatiques

0

0

0

En applications sur la peau

5

20

Autres formes

1,50

0,10

1,50

Kanamycine (à l'état de sulfate)

Pommades

0,5

0,175

Kétoconazole

En application locale

1 g/100

1

Lévonorgestrel

Voie orale (durée maximale du traitement : 1 jour)

0,0015

0,0015

Méphénésine (Crésoxypropanediol-Crésoxydiol)

Toutes formes

10

1

50

Mercure, dérivés :

- mercure bichlorure

Toutes formes

0,10

0,01

0,25

Mercure, biiodure (iodure mercurique)

En applications sur la peau

0,10

0,25

Autres formes

0,10

0,01

0,20

- mercure, chloramidure

En applications sur la peau

10

2

Autres formes

0

0

0

- mercure, cyanure

En applications sur la peau

0,025

0,05

Collyres et pommades ophtalmiques

0,02

0,002

Autres formes

0

0

0

- mercure, nitrates

Pommades

10

1

Autres formes en application sur la peau

0,10

1

Toutes autres formes

0

0

0

- mercure, oxycyanure

En applications sur la peau

0,025

0,05

Collyres et pommades ophtalmiques

0,02

0,002

Autres formes

0

0

0

- mercure, oxydes (oxydes mercuriques rouge ou jaune)

Pommades ophtalmiques

5

1

En applications sur la peau

5

3

Autres formes

0

0

0

- organomercuriels

Voie buccale

Quantité correspondant
à 0,10 de mercure.

Correspondant
à 0,03 de mercure.

Quantité correspondant
à 0,60 de mercure.

Bougies, crayons, ovules, suppositoires

Quantité correspondant
à 0,20 de mercure.

Quantité correspondant
à 1 de mercure.

En applications sur la peau

Quantité correspondant
à 2,5 de mercure.

Quantité correspondant
à 1,5 de mercure.

Collyres et pommades ophtalmiques

Quantité correspondant
à 0,60 de mercure.

Quantité correspondant
à 0,06 de mercure.

Autres formes, y compris les solutés injectables

Quantité correspondant
à 0,01 de mercure.

Quantité correspondant
à 0,001 de mercure.

Quantité correspondant
à 0,03 de mercure.

Mélatonine

Voie orale

0,001

Méthylnonylcétone

Toutes formes

0,007

0,25

Miconazole (nitrate de)

En applications sur la peau

2

1

En applications vaginales

2

0,30

2

Naloxone

voie nasale

-

3,6 mg

7,2 mg

Néomycine (à l'état de sulfate)

Solution nasale

1

0,10

Nicotine

Gomme à mâcher

0,004 g, soit 4 mg

0,42 g, soit 420 mg

Comprimé sublingual

0,004 g, soit 4 mg

0,42 g, soit 420 mg

Voie buccale : cartouche pour inhalation

0,01 g, soit 10 mg

0,42 g, soit 420 mg

Dispositif transdermique

25 mg par 16 heures ou 21 mg par 24 heures

28 fois 25 mg par 16 heures ou 28 fois 21 mg par 24 heures

Nitroglycérine

Toutes formes

0,002

0,000 4

0,004

Noix vomique :

- extrait

En applications sur la peau

1

1

Autres formes

0,10

0,015

0,30

- poudre

Toutes formes

0,50

0,05

1

- teinture

En applications sur la peau

25

25

Autres formes

20

0,60

10

Noréphédrine et ses sels

Toutes formes, y compris les solutés injectables (qui devront répondre aux trois conditions) sauf les aérosols

5

0,10

1

Orlistat

Voie orale

0,06

5,40

Opium, alcaloïdes non stupéfiants :

- cotarnine et ses sels

En applications sur la peau

2

1,20

Autres formes

1

0,02

0,40

- narcéine et ses sels

Toutes formes

0,20

0,01

0,20

- noscapine et ses sels (narcotine, ancienne dénomination)

Toutes formes

1

0,04

0,80

Oxytétracycline et ses sels

Collutoires

2

0,40

Gouttes auriculaires et nasales

1,50

0,15

Ovules

0,10

1

Autres préparations gynécologiques

3,50

2

Pommades urétrales

3

0,10

Papavérine et ses sels

Bougies, crayons, ovules, suppositoires

0,05

0,50

Comprimés et dragées

0,04

1,20

Autres formes

1

0,04

0,80

Pavot (capsules sèches)

Espèces

33

3

15

Penciclovir, ses sels et ses esters

En application sur la peau

1 g/100 g, soit 1 %
exprimée
en penciclovir

0,02

Pholcodine et ses sels (morpholinyl-éthylmorphine)

Toutes formes

0,20

0,04

0,60

Picrotoxine

Toutes formes

0,005

0,000 5

0,05

Pilocarpine et ses sels

En applications sur la peau

2

0,20

Collyres, pommades ophtalmiques, gouttes nasales

2

0,30

Autres formes

0,05

0,005

0,05

Polymyxines et leurs sels

Collyres et pommades ophtalmiques

2 000 000 UI

150 000 UI

Scopolamine et ses ammoniums quaternaires :

- N-Méthylscopolamine, nitrate

Comprimés, dragées

0,0001

0,003

- scopolamine et ses sels

Collyres, pommades ophtalmiques

0,25

0,05

En applications sur la peau

0,25

0,05

Autres formes

0,0025

0,0003

0,003

Sodium édétate (anciennement : tétracémate disodique ou sel disodique de l'acide éthylène diamino-tétraacétique) comme conservateur et sous réserve d'une autorisation préalable

Toutes formes sauf solutés injectables

0,10

0,10

Solutés injectables

0,05

0,02

Stramoine (datura)

Cigarettes, poudres et trochisques pour fumigations

0

0

0

- extrait

Bougies, crayons, ovules, suppositoires

0,05

0,50

En applications sur la peau

25

10

Autres formes

0,30

0,02

0,30

- feuilles ou racines

Cigarettes et fumigations

0

0

0

En application sur la peau

5

20

Autres formes

1,50

0,10

1,50

- poudre (feuilles ou racines)

Cigarettes, poudres et trochisques antiasthmatiques

0

0

0

En application sur la peau

5

20

Autres formes

1,50

0,10

1,50

Strophantus :

- extrait

Toutes formes

0,10

0,001

0,05

- semences

Toutes formes

0,25

0,0025

0,10

- teinture

Toutes formes

10

0,01

1,50

Strychnine et ses sels

Toutes formes

0,05

0,001

0,025

Sulfamides (produits benzéniques sulfurés à groupement sulfamide) et dérivés azoïques colorés ou non :

1. Solubles

Collutoires, gargarismes, gouttes nasales

10

0,25

5

Préparations à usage local auriculaire (pressurisées à l'azote ou non)

10

0,25

5

Autres formes

0

0

0

2. Insolubles :

- p. aminophényl-sulfamido-4 iodobenzène

- p. aminophényl sulfamidothiazol formaldéhyde

- maléylsulfathiazol

Collutoires, gargarismes, gouttes nasales

10

0,25

5

- phtalylsulfaméthizol

Comprimés, dragées

0,50

10

- phtalylsulfathiazol ou sulfaphtalylthiazol

Granulés et poudres

10

5

- succinylsulfathiazol ou sulfasuccithiazol

Autres formes

0

0

0

- sulfaguanidine

- sulfaméthizol

Sulfure de carbone

En application sur la peau

50

150

Autres formes

0

0

0,25

Toxine diphtérique pour épreuve de Schick

Toutes formes

Conforme aux caractéristiques fixées par la pharmacopée

Trinitrine (trinitroglycérine)

Voir nitroglycérine

Vaccin DT-TAB (vaccin mixte antidiphtérique, antitétanique, antityphoparathyphoïdique)

Voir anatoxine

Vératrine et ses sels

En application sur la peau

0,50

0,25

Autres formes

0

0

Yohimbine et ses sels

Toutes formes

0,10

0,005

0,1

Zinc, phosphure

Toutes formes

0,40

0,005

0,25