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Article 30 PARTIELLEMENT_MODIF ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 3 juin 2019 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne)

Article 30 PARTIELLEMENT_MODIF ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 3 juin 2019 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne)

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter du 1er septembre 2019.

A abrogé les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 25 septembre 2014
Sct. Titre Ier : LES PRÉROGATIVES D'EXERCICE, Art. 1, Sct. Titre II : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA FORMATION, Art. 2, Art. 3, Sct. Titre III : L'EXAMEN PROBATOIRE, Art. 4, Art. 5, Sct. Titre IV : LE CYCLE PRÉPARATOIRE, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Titre V : LE STAGE EN SITUATION, Art. 9, Art. 10, Sct. Titre VI : LE PREMIER CYCLE, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Titre VII : LA PÉRIODE D'OBSERVATION, Art. 15, Sct. Titre VIII : LE SECOND CYCLE, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Sct. Titre IX : L'EXAMEN FINAL, Art. 19, Sct. Titre X : LES JURYS, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. Titre XI : VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE, Art. 23, Sct. Titre XII : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES, Art. 24, Art. 25, Art. 27, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII, Art. Annexe VIII