Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 15/07/1990 au 01/09/2020 (Arrêté du 19 juin 1990 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel, option Technicien de recherche développement)

Il est institué au plan national un brevet professionnel, option Technicien de recherche développement.
La sanction de la formation conduisant à la délivrance du brevet professionnel, option Technicien de recherche développement, est organisée soit sous la forme d'unités de contrôle capitalisables définies à l'article 3 du présent arrêté, soit sous forme d'épreuves définies à l'article 5.