Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 avril 2019 définissant les familles de métiers en classe de seconde professionnelle mentionnées à l'article D. 333-2 du code de l'éducation)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 février 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II