Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 mai 2019 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2015 relatif aux agréments des centres de formation de basketball)
Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 mai 2019 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2015 relatif aux agréments des centres de formation de basketball)
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.