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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 mai 2019 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2015 relatif aux agréments des centres de formation de basketball)
Données brutes
Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 mai 2019 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2015 relatif aux agréments des centres de formation de basketball)
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 6 juillet 2015
Art. 2