Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2019-446 du 14 mai 2019 modifiant le décret du 30 juillet 2008 portant classement du parc naturel régional du massif des Bauges (région Auvergne-Rhône-Alpes))
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret du 30 juillet 2008
Art. 1