Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 avril 2019 modifiant l'arrêté du 7 mai 2010 relatif aux conditions d'admission, au régime des études et aux modalités d'attribution du diplôme de créateur industriel et du diplôme de designer textile de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 mai 2010 Art. 15, Art. 16, Art. 27
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 mai 2010
Sct. CHAPITRE II : LE CURSUS ET LE DIPLOME DE DESIGNER TEXTILE, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 mai 2010
Art. 24, Art. 15, Art. 25, Art. 16