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Article D6146-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la santé publique)

Article D6146-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la santé publique)

Dans les centres hospitaliers et les centres hospitaliers universitaires, les chefs de pôle sont nommés par le directeur ou, lorsque le chef de pôle est un praticien des armées, conjointement par le directeur et le ministre de la défense, pour une période de quatre ans renouvelable.

Lorsque le chef de pôle est un praticien des armées, il est proposé ou choisi conformément aux dispositions de l'article R. 6146-2.