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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 avril 2019 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 avril 2019 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 février 1990
Art. Liste II