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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 avril 2019 portant abrogation de dispositions relatives au brevet d'aptitude professionnelle d'assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 avril 2019 portant abrogation de dispositions relatives au brevet d'aptitude professionnelle d'assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. Annexe II-2 (art. A212-2)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. A212-43-6