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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2019-336 du 17 avril 2019 abrogeant le décret n° 92-990 du 14 septembre 1992 fixant le régime de participation à la recherche scientifique des personnels de recherche du ministère de la culture)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2019-336 du 17 avril 2019 abrogeant le décret n° 92-990 du 14 septembre 1992 fixant le régime de participation à la recherche scientifique des personnels de recherche du ministère de la culture)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n° 92-990 du 14 septembre 1992
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5