Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement de prévention santé environnement de la classe de seconde préparant au baccalauréat professionnel)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 février 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null