Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie des classes préparant au certificat d'aptitude professionnelle)
 A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 janvier 2010
  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4,   Art. Annexe