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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement moral et civique de la classe de seconde préparant au baccalauréat professionnel)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement moral et civique de la classe de seconde préparant au baccalauréat professionnel)


A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 12 juin 2015
Art. 1, Art. 3, Art. 4