Article 3 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 10/04/2019 (Arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie de la classe de seconde préparant au baccalauréat professionnel)

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 10 février 2009

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null

L'arrêté du 10 février 2009 fixant le programme d'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel est abrogé à la rentrée de l'année scolaire 2019-2020 pour la classe de seconde, à la rentrée de l'année scolaire 2020-2021 pour la classe de première et à la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 pour la classe terminale.