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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 juillet 2016 portant attributions et organisation de la sous-direction des bureaux des cabinets)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 juillet 2016 portant attributions et organisation de la sous-direction des bureaux des cabinets)


La sous-direction des bureaux des cabinets comprend :
1° Le département des cabinets et des moyens ;
2° Le département des relations avec les élus et des affaires générales militaires ;
3° Le département des distinctions honorifiques.