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Article D2171-5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la commande publique)

Article D2171-5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la commande publique)

Les études d'esquisse ont pour objet de :

1° Proposer une ou plusieurs solutions d'ensemble, traduisant les éléments majeurs du programme, et d'en indiquer les délais de réalisation ;
2° Vérifier la faisabilité de l'opération au regard des différentes contraintes du programme et du site.