Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 mars 2019 modifiant les arrêtés portant création et fixant les modalités d'organisation sous statut scolaire des classes de secondes professionnelles relevant des familles de métiers définies par le ministre de l'agriculture et de l'alimentation)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 juillet 2009
- Arrêté du 13 juillet 2009
Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2016
- Arrêté du 21 avril 2016
Art. 1, Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 juillet 2009
Art. 1
- Arrêté du 13 juillet 2009
- Arrêté du 13 juillet 2009