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Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 22 mars 2019 relatif aux modalités de prise en compte des incidences énergétiques et environnementales des véhicules à moteur dans la passation des marchés publics)

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ANNEXE
TABLEAU 1


Teneur énergétique des carburants

Carburants

Teneurs énergétiques

Gazole

36 MJ/litre

Essence

32 MJ/litre

Gaz naturel/biogaz

33-38 MJ/Nm3

Gaz de pétrole liquéfié (GPL)

24 MJ/litre

Éthanol

21 MJ/litre

Biodiesel

33 MJ/litre

Emulsions

32 MJ/litre

Hydrogène

11 MJ/Nm³


TABLEAU 2


Coût des émissions dans le transport routier

Emissions

Coûts

CO2

0,03/0,04 €/kg

NOx

0,004 4 €/g

HCNM

0,001 €/g

Particules

0,087 €/g


TABLEAU 3


Kilométrage total des véhicules de transport routier

Catégories de véhicules
(catégories M et N telles que définies par l'article R. 311-1 du code de la route)

Kilométrages totaux

Voitures particulières (M1)

200 000 km

Véhicules utilitaires légers (N1)

250 000 km

Poids lourds (N2, N3)

1 000 000 km

Autobus (M2, M3)

800 000 km