Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 4 mai 2018 modifiant l'arrêté du 12 mai 2016 portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe))
Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 4 mai 2018 modifiant l'arrêté du 12 mai 2016 portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe))
I.-A modifié les dispostions suivantes :
Arrêté du 12 mai 2016
Art. 1
II.-Le plan-masse est remplacé par le plan-masse figurant en annexe du présent arrêté (I).