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Article 5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 28 février 2019 portant organisation du service du commissariat des armées)

Article 5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 28 février 2019 portant organisation du service du commissariat des armées)


I. - La direction centrale du service du commissariat des armées comprend, outre les personnes et les organismes mentionnés au I et II de l'article 4 :
1° Cinq sous-directions :
a) La sous-direction « performance-synthèse » ;
b) La sous-direction « métiers » ;
c) La sous-direction « droits individuels et études juridiques » ;
d) La sous-direction « numérique » ;
e) La sous-direction « employeur ».
2° Trois divisions :
a) La division « exploitation » ;
b) La division « filières » ;
c) La division « gestion des corps ».
3° L'état-major opérationnel du service du commissariat des armées.
II. - Les sous-directeurs, les chefs de division et le chef de l'état-major opérationnel disposent d'un adjoint, qui les remplace et les supplée en cas d'absence ou d'empêchement.