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Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 5 mars 2019 portant application du décret n° 2000-1276 du 26 décembre 2000 modifié portant application de l'article 89 de la loi n° 95-115 du 4 février 1995 modifiée d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire relatif aux conditions d'exécution et de publication des levés de plans entrepris par les services publics)

Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 5 mars 2019 portant application du décret n° 2000-1276 du 26 décembre 2000 modifié portant application de l'article 89 de la loi n° 95-115 du 4 février 1995 modifiée d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire relatif aux conditions d'exécution et de publication des levés de plans entrepris par les services publics)


Les réalisations des systèmes de référence verticale mentionnés à l'article 1er du décret du 26 décembre 2000 susvisé sont selon chaque zone géographique :


Zone géographique

Acronyme

Intitulé

Système de référence verticale
correspondant

France métropolitaine à l'exclusion de la
Corse

IGN69

NGF- IGN 1969

EVRS


Réalisations locales hors du champ d'application géographique de l'EVRS :


Zone géographique

Acronyme

Intitulé

Système de référence verticale
correspondant

Corse

IGN78C

NGF - IGN 1978

Système local

Guadeloupe

GUAD88

IGN 1988

Système local

Guadeloupe (Les Saintes)

GUAD88LS

IGN 1988 LS

Système local

Guadeloupe (Marie-Galante)

GUAD88MG

IGN 1988 MG

Système local

Guadeloupe (La Désirade)

GUAD2008LD

IGN 2008 LD

Système local

Saint-Martin

GUAD88SM

IGN 1988 SM

Système local

Saint-Barthélemy

GUAD88SB

IGN 1988 SB

Système local

Martinique

MART87

IGN 1987

Système local

Guyane

GUYA77

NGG 1977

Système local

La Réunion

REUN89

IGN 1989

Système local

Mayotte

MAYO53

IGN 1950 / SHOM 1953

Système local

Saint-Pierre-et-Miquelon

STPM50

Danger 1950

Système local

Archipel Kerguelen

KERG62

IGN 1962

Système local

Terre Adélie (Ile des Pétrels)

PETRELS52

EPF 1952

Système local

Iles Glorieuses

GLOR77

SHOM 1977

Système local

Wallis

WALLIS96

NGWF Wallis (MOP96)

Système local

Futuna et Alofi (Iles Horn)

FUTUNA1997

NGWF Futuna

Système local


L'Institut national de l'information géographique et forestière actualise les publications des réalisations du système de référence verticale.