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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 08/03/2019 (Arrêté du 5 mars 2019 portant application du décret n° 2000-1276 du 26 décembre 2000 modifié portant application de l'article 89 de la loi n° 95-115 du 4 février 1995 modifiée d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire relatif aux conditions d'exécution et de publication des levés de plans entrepris par les services publics)

Les réalisations des systèmes de référence verticale mentionnés à l'article 1er du décret du 26 décembre 2000 susvisé sont selon chaque zone géographique :

Zone géographique	Acronyme	Intitulé	Système de référence terrestre correspondant
France métropolitaine	RGF93	Réseau géodésique français 1993	ETRS89
Antilles françaises	RGAF09	Réseau géodésique des Antilles françaises 2009	ITRS
Guyane	RGFG95	Réseau géodésique français de Guyane 1995	ITRS
La Réunion	RGR92	Réseau géodésique de La Réunion 1992	ITRS
Mayotte	RGM04	Réseau géodésique de Mayotte 2004	ITRS
Saint-Pierre-et-Miquelon	RGSPM06	Réseau géodésique de St-Pierre-et-Miquelon 2006	ITRS
Terres australes et antarctiques françaises (Iles Saint-Paul et Amsterdam, archipel Kerguelen, archipel Crozet, Terre Adélie, Ile Europa)	RGTAAF07	Référence géodésique des Terres australes et antarctiques françaises 2007	ITRS
Iles Wallis et Futuna	RGWF96	Réseau géodésique de Wallis et Futuna 1996	ITRS

Réalisations non reliées aux systèmes de référence terrestre mentionnés à l'article 1er du décret du 26 décembre 2000 susvisé :

Zone géographique	Acronyme	Intitulé	Système de référence terrestre correspondant
Iles Glorieuses	MHG 1977	Mission hydrographique des Glorieuses 1977	Système local
Ile Juan de Nova	MHM 1953	Mission hydrographique de 1953	Système local
Ile Tromelin	SGM 1956	Pilier astronomique	Système local
Ile Clipperton	-	Marine 1967	Système local

L'Institut national de l'information géographique et forestière actualise les publications des réalisations des systèmes de référence terrestre.