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Article R2132-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la santé publique)

Article R2132-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la santé publique)

I.-Trois examens pratiqués au cours des trois premières années, fixés par arrêté du ministre chargé de la santé, donnent lieu à l'établissement d'un certificat de santé.

II.-A l'issue des examens mentionnés au I de l'article R. 2132-1, le médecin délivre, le cas échéant, un certificat médical établissant l'absence de contre-indication à la pratique du sport mentionné aux articles L. 231-2, L. 231-2-1 et L. 231-2-3 du code du sport.