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Article 14 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur)

Article 14 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur)

Les autres instituts, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créées dans les établissements suivants :

I.-Universités :

1° Aix-Marseille :

a) Centre de formation des musiciens intervenants.

2° Amiens :

a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie.

3° (Abrogé)

4° Bordeaux :

a) Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement ;

b) Institut du thermalisme ;

c) Institut des sciences de la vigne et du vin.

5° Bordeaux-III :

a) Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine.

6° (Abrogé)

7° Dijon :

a) Institut universitaire de la vigne et du vin.

7-1° La Guyane :

a) Institut d'enseignement supérieur de la Guyane.

8° Supprimé ;

9° Supprimé ;

8° Lille :

a) Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire.

11° Limoges :

a) Institut limousin de formation aux métiers de la réadaptation (ILFOMER).

12° Lyon-I :

a) Institut des sciences et techniques de la réadaptation ;

b) Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques.

13° Lyon-II :

a) Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation ;

b) Institut de psychologie ;

c) Institut de la communication.

14° Lyon-III :

a) Institut de droit ;

b) Institut de langues.

15° Marne-la-Vallée :

a) Institut d'informatique et d'électronique Gaspard-Monge ;

b) Institut francilien d'ingénierie des services ;

c) Institut francilien des sciences appliquées ;

d) Institut français d'urbanisme.

16° Montpellier-III :

a) Institut des technosciences de l'information et de la communication.

17° Nantes :

a) Institut régional de géographie et d'aménagement.

18° Paris-I :

a) Institut d'études du développement économique et social ;

b) Institut d'études supérieures du tourisme ;

c) Institut de démographie.

19° Paris-III :

a) Institut des hautes études de l'Amérique latine.

20° (Supprimé)

21° Paris-VIII :

a) Institut d'études européennes ;

b) Institut d'enseignement à distance ;

c) Institut français de géopolitique.

22° Paris-XII :

a) Institut d'urbanisme.

23° Paris-XIII :

a) Institut scientifique et polytechnique, dit institut Galilée

24° Perpignan :

a) Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT).

25° Poitiers :

a) Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF).

26° Reims :

a) Institut de formation technique supérieur à Charleville-Mézières.

27° Rennes-I :

a) Institut de recherches et technologies appliquées à la santé.

28° Strasbourg :

a) Institut de théologie catholique ;

b) Institut de théologie protestante ;

c) Centre d'études internationales de la propriété industrielle ;

d) Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ).

29° Toulouse-II :

a) Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine ;

b) Institut de formation de musiciens intervenant à l'école ;

c) Institut supérieur du tourisme, de l'hôtellerie et de l'alimentation (ISTHIA) ;

d) Institut supérieur couleur, image, design (ISCID).

30° Valenciennes :

a) Institut des sciences et techniques ;

b) Institut des sciences juridiques, économiques et de gestion ;

c) Institut d'innovation et de promotion économique et sociale ;

d) Institut de formation et de recherche en pédagogie.

II.-Grands établissements :

1° Université de Lorraine :

a) Centre universitaire européen,

b) Institut européen de cinéma et d'audiovisuel,

c) Institut supérieur franco-allemand de techniques, d'économie et de sciences (ISFATES).