Article 6 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 23/12/2018 (Arrêté du 20 décembre 2018 relatif aux modèles du diplôme des baccalauréats général et technologique)

Le présent arrêté est applicable au baccalauréat général et au baccalauréat technologique de la session 2021. Il abroge, à compter de son entrée en vigueur, l'arrêté du 31 mars 2015 relatif aux modèles du diplôme du baccalauréat.

A abrogé les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 31 mars 2015

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Annexes, Art. null, Art. null