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Article 5-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes)

Article 5-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes)

A.-Panneaux de position de type D20.

Ils indiquent la direction à suivre et sont placés dans le carrefour de telle manière que la manœuvre éventuelle soit effectuée devant le panneau. Ils sont les suivants :

Panneau D21a. Indication d'une direction comportant une indication de distance.

Panneau D21b. Indication d'une direction sans indication de distance.

Panneau D29a. Indication d'une direction de lieux-dits et fermes comportant une indication de distance.

Panneau D29b. Indication d'une direction de lieux-dits et fermes sans indication de distance.

Les panneaux de type D20 comportent les mentions desservies.

Les panneaux D21a et D21b sont de forme rectangulaire terminée en pointe de flèche. Ils peuvent être à fond bleu, vert, blanc ou jaune. Le listel est blanc, si le fond est bleu ou vert, et noir si le fond est blanc ou jaune. Ils peuvent être surmontés d'un cartouche de type E40 indiquant la nature et le numéro de la route concernée.

Les panneaux D29a et D29b sont de forme rectangulaire et à fond blanc. Ils comportent une pointe de flèche dessinée sur fond noir.

B.-Panneaux de signalisation avancée de type D30.

Ils signalent l'endroit où l'usager doit commencer sa manœuvre pour s'orienter vers la direction indiquée par une flèche oblique orientée vers le bas.

Les panneaux de type D30 sont composés d'un ou plusieurs registres rectangulaires superposés. Ils sont les suivants :

Panneau D31d. Indication d'une sortie numérotée.

Panneau D31e. Indication d'une sortie non numérotée.

Panneau D31f. Indication d'une bifurcation autoroutière.

Panneau D32a. Indication d'une aire sur route.

Panneau D32b. Indication d'une aire sur autoroute.

Le registre supérieur des panneaux D31d et D31e est à fond blanc.

Le registre supérieur du panneau D31f est à fond bleu. Il est complété par un ou plusieurs registres à fond bleu.

Le registre supérieur des panneaux D31 intègre une flèche oblique orientée vers le bas et peut comporter :

- le symbole SE2b ou SE2c d'identification de l'échangeur desservi pour le panneau D31d ;

- l'encart d'un cartouche de type E40. Le panneau D31d peut être surmonté de plusieurs cartouches de type E40.

Le ou les autres registres comportent les mentions des pôles desservis.

Les panneaux D31d et D31e utilisés en sortie d'une rocade peuvent, si la sortie est dénommée, être surmontés d'un registre à fond blanc comportant cette dénomination.

Le panneau D32a est composé d'un registre rectangulaire à fond blanc. Le panneau D32b est composé d'un registre rectangulaire à fond bleu.

Les panneaux de type D32 comportent une flèche oblique et la mention " aire de... ” complétée par le nom de l'aire concernée.

C.-Panneaux de signalisation avancée d'affectation de voie de type Da30.

Ils indiquent à l'usager passant sous le panneau qu'il se trouve sur la voie correspondant à la direction suivie.

Panneaux avec flèche d'affectation de voies verticale orientée vers le bas :

Panneau Da31a. Indication d'une affectation de voies de sortie numérotée.

Panneau Da31b. Indication d'une affectation de voies de sortie non numérotée.

Panneau Da31c. Indication d'une affectation de voies de bifurcation autoroutière.

Panneaux avec flèche d'affectation de voies coudée :

Panneau Da31d. Indication d'une affectation de voies de sortie numérotée.

Panneau Da31e. Indication d'une affectation de voies de sortie non numérotée.

Panneau Da31f. Indication d'une affectation de voies de bifurcation autoroutière.

Panneaux de signalisation d'entrée d'aires de service ou de repos :

Panneau Da32a. Indication d'une affectation de voies d'aire sur route.

Panneau Da32b. Indication d'une affectation de voies d'aire sur autoroute.

Les panneaux de type Da31 sont composés d'un ou de plusieurs registres rectangulaires superposés. Le registre inférieur peut comporter :

- une ou plusieurs flèches d'affectation de voies verticales et certaines mentions desservies pour les panneaux Da31a, Da31b et Da31c ;

- une ou plusieurs flèches d'affectation de voies coudées et certaines mentions desservies pour les panneaux Da31d, Da31e et Da31f ;

- le symbole SE2b ou SE2c d'identification de l'échangeur desservi pour les panneaux Da31a et Da31d.

Les autres registres comportent les mentions des pôles desservis.

Le registre inférieur des panneaux Da31a, Da31b Da31d et Da31e est à fond blanc.

Le registre inférieur des panneaux Da31c et Da31f est à fond bleu.

L'ensemble est surmonté d'un cartouche de type E40 indiquant la nature et le numéro de la route pour les panneaux Da31b, Da31c, Da31e et Da31f.

Les panneaux Da31 sont surmontés, le cas échéant, d'un ou plusieurs cartouches de type E40.

Les panneaux Da31a, Da31b, Da31d et Da31e utilisés en sortie d'une rocade peuvent, si la sortie est dénommée, être complétés d'un registre à fond blanc, placé immédiatement au-dessus du registre comportant la ou les flèches d'affectation.

Le panneau Da32a est composé d'un registre rectangulaire à fond blanc. Le panneau Da32b est composé d'un registre rectangulaire à fond bleu.

Les panneaux de type Da32 comportent la mention "aire de...", complétée par le nom de l'aire concernée et une flèche d'affectation de voies.

D.-Panneaux de présignalisation de type D40.

Ils annoncent les directions desservies à la prochaine bifurcation, au prochain échangeur ou au prochain carrefour.

Panneau D41a. Présignalisation de sortie numérotée.

Panneau D41b. Présignalisation de sortie non numérotée.

Panneau D41c. Présignalisation de bifurcation autoroutière.

Panneau D42a. Présignalisation diagrammatique de carrefour complexe.

Panneau D42b. Présignalisation diagrammatique de carrefour à sens giratoire.

Panneau D43. Présignalisation courante de carrefour.

Panneau D44 : Signalisation avancée d'un village étape.

Panneau D45 : Présignalisation à 20 kilomètres environ d'un village étape.

Panneau D46a : Présignalisation d'une aire annexe sur autoroute.

Panneau D46b : Présignalisation d'une aire annexe sur route à chaussées séparées.

Panneau D47a : Présignalisation du début d'une section routière ou autoroutière à péage. L'usager ne désirant pas s'engager sur la section routière ou autoroutière à péage peut changer de direction à l'intersection suivante.

Panneau D47b : Présignalisation d'une gare de péage permettant le retrait d'un ticket de péage ou le paiement du péage.

Panneau D47c : Présignalisation du paiement du péage.

Panneau D48a : Présignalisation des deux prochaines aires de service autoroutières, avec l'indication, pour chaque aire signalée, des sociétés offrant un service de distribution de carburant ou de restauration sur ces aires, limitée à trois enseignes par ligne.

Panneau D48b : En présence d'une bifurcation, présignalisation de la prochaine aire de service autoroutière située avant la bifurcation et, pour chaque axe, de la prochaine aire de service autoroutière rencontrée après la bifurcation. L'indication, pour chaque aire signalée, des sociétés offrant un service de distribution de carburant ou de restauration sur ces aires, est limitée à trois enseignes par ligne.

Panneau D48c : En présence d'une bifurcation, présignalisation complémentaire au panneau D48b de la ou des deux aires de service autoroutières rencontrées après l'aire déjà signalée par le panneau D48b. L'indication, pour chaque aire signalée, des sociétés offrant un service de distribution de carburant ou de restauration sur ces aires, est limitée à trois enseignes par ligne.

Les panneaux D41 sont composés de plusieurs registres rectangulaires superposés. Le registre supérieur peut comporter :

- une indication de distance ;

- le symbole SE2b ou SE2c d'identification de l'échangeur desservi pour le panneau D41a ;

- l'encart d'un cartouche de type E40 pour les panneaux D41b et D41c.

Les autres registres comportent les mentions des pôles desservis.

Le registre supérieur des panneaux D41a et D41b est à fond blanc.

Le registre supérieur des panneaux D41c est à fond bleu. Il est complété par un ou plusieurs registres à fond bleu.

Les panneaux D41a et D41b utilisés en sortie d'une rocade peuvent, si la sortie est dénommée, être surmontés d'un registre à fond blanc comportant cette dénomination.

Les panneaux D42 sont rectangulaires, exceptionnellement carrés, à fond blanc. Ils comportent, outre le schéma du carrefour, la distance d'implantation du panneau par rapport au carrefour. Certaines mentions peuvent être signalées dans des encarts bleus, verts, jaunes ou blancs à listel vert pour les itinéraires cyclables. Ils peuvent comporter l'encart d'un panneau de type A ou B et la représentation d'un pont.

Le panneau D42a représente le carrefour de manière simplifiée. Les branches sortantes sont terminées par une tête de flèche et sont complétées par la ou les mentions desservies.

Le panneau D42b comporte un schéma simplifié du carrefour à sens giratoire symbolisé par un anneau d'où partent autant de branches qu'il y a de routes sortant du carrefour. Chacune des branches sortantes, terminée par une tête de flèche, est complétée par la ou les mentions desservies.

Le panneau D43 est rectangulaire, à fond bleu, vert ou blanc. Il comporte la ou les mentions desservies et une flèche orientée vers la direction concernée.

Le panneau D44, qui comporte deux registres rectangulaires superposés, est composé comme un panneau D41a pour le registre supérieur. Le second registre comporte en première ligne le nom du village étape et en seconde ligne l'idéogramme ID28 suivi de la mention : " village étape ”. Sous ce panneau sont placés trois ou six panneaux CE pour indiquer les services obligatoires présents dans le village étape.

Le panneau D45 est composé de deux registres rectangulaires superposés surmontés par un cartouche E42 et sous lesquels sont placés trois panneaux CE indiquant les services obligatoires principaux présents dans le village étape. Le premier registre comporte en première ligne le nom du village étape et en seconde ligne l'idéogramme ID28 suivi de la mention : " village étape ”. Le second registre indique en kilomètres la distance au village étape.

Les panneaux D46 et D47 sont rectangulaires à fond bleu ou blanc, la couleur bleu étant utilisée uniquement sur les voiries à statut autoroutier. Ils sont composés de deux registres et peuvent être complétés par des panneaux C ou CE.

Les panneaux D48 sont rectangulaires à fond bleu. Ils comportent en encart supérieur les idéogrammes ID14a et ID26a qui sont disposés en fonction du nombre et du type de logotypes.

Le panneau D48a indique sur deux lignes la distance en kilomètres, par ordre croissant, des deux prochaines aires de service et comporte en encart, au regard de l'indication de ces distances, le ou les logotypes de la ou des sociétés de distribution de carburant, puis s'il y a lieu le ou les logotypes de la ou des sociétés de restauration présentes sur l'aire. Les logotypes doivent être les mêmes sur le panneau D48 et le panneau CE100 correspondant.

Le panneau D48b comporte les mêmes indications sur trois lignes. La distance indiquée sur les deux dernières lignes est surmontée, en encart, du cartouche d'identification de l'autoroute concernée, complété s'il y a lieu par une mention caractérisant la direction.

Le panneau D48c comporte une ou deux lignes. La distance indiquée est surmontée, en encart, du cartouche d'identification de l'autoroute concernée, complété s'il y a lieu par une mention caractérisant la direction.

E.-Panneaux de présignalisation d'affectation de voies de type Da40.

Ils matérialisent l'endroit où l'usager doit effectuer son choix pour emprunter la ou les voies qui le concernent.

Panneaux avec flèche d'affectation de voies verticale :

Panneau Da41a. Présignalisation d'affectation de voies de sortie numérotée.

Panneau Da41b. Présignalisation d'affectation de voies de sortie non numérotée.

Panneau Da41c. Présignalisation d'affectation de voies de bifurcation autoroutière.

Panneaux avec flèche d'affectation de voies coudée :

Panneau Da41d. Présignalisation d'affectation de voies de sortie numérotée.

Panneau Da41e. Présignalisation d'affectation de voies de sortie non numérotée.

Panneau Da41f. Présignalisation d'affectation de voies de bifurcation autoroutière.

Les panneaux de type Da40 sont composés d'un ou de plusieurs registres rectangulaires superposés. Le registre inférieur comporte :

- une indication de distance ;

- une ou plusieurs flèches d'affectation de voies verticales et certaines mentions desservies pour les panneaux Da41a, Da41b et Da41c ;

- une ou plusieurs flèches d'affectation de voies coudées et certaines mentions desservies pour les panneaux Da41d, Da41e et Da41f ;

- le symbole SE2b ou SE2c d'identification de l'échangeur desservi pour les panneaux Da41a et Da41d.

Les autres registres comportent les mentions des pôles desservis.

Le registre inférieur des panneaux Da41a, Da41b Da41d et Da41e est à fond blanc.

Le registre inférieur des panneaux Da41c et Da41f est à fond bleu.

Les panneaux de type Da40 sont surmontés d'un cartouche de type E40 indiquant la nature et le numéro de la route, à l'exception du panneau Da41d.

Les panneaux Da41a, Da41b, Da41d et Da41e utilisés en sortie d'une rocade peuvent, si la sortie est dénommée, être complétés d'un registre à fond blanc, placé immédiatement au-dessus du registre comportant la ou les flèches d'affectation.

F.-Panneaux d'avertissement de type D50.

Ils sont destinés à alerter l'usager de la proximité d'un échangeur ou d'une bifurcation autoroutière.

Panneau D51c. Avertissement de sortie simple.

Panneau D51cr. Avertissement de sortie simple donnant également accès à une aire de service ou de repos.

Panneau D51d. Avertissement de sorties rapprochées.

Panneau D51dr. Avertissement de sorties rapprochées dont l'une donne accès à une aire de service ou de repos.

Panneau D52a. Avertissement de bifurcation entre deux autoroutes.

Panneau D52b. Avertissement de bifurcation entre deux routes à chaussées séparées.

Panneau D52c. Avertissement de bifurcation autoroutière et de sorties rapprochées.

Les panneaux de type D50 sont composés de deux registres rectangulaires superposés à fond blanc, à l'exception des panneaux D52a et D52c dont les registres sont à fond bleu.

Le registre supérieur des panneaux D51c comporte un schéma simplifié de l'embranchement. La branche de sortie, terminée en pointe de flèche, est complétée par le symbole d'échangeur SE2b ou SE2c.

Le panneau D51c utilisé en sortie d'une rocade peut, si la sortie est dénommée, être surmonté d'un registre à fond blanc comportant cette dénomination. Le registre inférieur indique la distance de la sortie.

Le registre supérieur des panneaux D51cr comporte un schéma simplifié de l'embranchement. La branche de sortie, terminée en pointe de flèche, est complétée par le symbole d'échangeur SE2b ou SE2c et par un encart bleu comportant la mention " aire de ” complétée du nom de l'aire. Le registre inférieur indique la distance de la sortie.

Le registre supérieur des panneaux D51d comporte un schéma simplifié des deux embranchements. Chacune des branches de sortie, terminée en pointe de flèche, est complétée par le symbole d'échangeur SE2b ou SE2c. Le registre inférieur indique la distance de la première sortie.

Le registre supérieur des panneaux D51dr comporte un schéma simplifié des deux embranchements. Chacune des branches de sortie, terminée en pointe de flèche, est complétée par le symbole d'échangeur SE2b ou SE2c et par un encart bleu comportant la mention "aire de" complétée du nom de l'aire. Le registre inférieur indique la distance de la première sortie.

Le registre supérieur des panneaux D52a et D52b représente l'embranchement de manière simplifiée.

Pour le panneau D52a, chacune des deux branches autoroutières, terminée en pointe de flèche, est complétée par un encart du cartouche E42 et par la ou les mentions caractérisant la direction.

Pour le panneau D52b, chacune des deux branches routières, terminée en pointe de flèche, est complétée par un encart du cartouche E42, E43 ou E44 et par la ou les mentions caractérisant la direction dans un encart bleu ou vert.

Un ou plusieurs encarts du cartouche E41 peuvent compléter, le cas échéant, le registre supérieur des panneaux D52. Le registre inférieur indique la distance de la bifurcation.

Le registre supérieur des panneaux D52c représente les embranchements de manière simplifiée. Les branches sont terminées en pointe de flèche. Chacune des deux branches est complétée un encart du cartouche E42 et par la ou les mentions caractérisant la direction. La branche de sortie est complétée par le symbole d'échangeur SE2b ou SE2c. Un ou plusieurs encarts du cartouche E41 peuvent compléter, le cas échéant, le registre supérieur. Le registre inférieur indique la distance du premier embranchement.

Si la continuité d'une rocade s'effectue par l'une des branches, la direction concernée peut comporter le symbole SU4 complétant éventuellement la dénomination de la rocade.

G.-Panneaux d'avertissement avec affectation de voies de type Da50.

Ils sont destinés à alerter l'usager de l'affectation des voies à proximité d'une bifurcation ou d'un échangeur.

Panneau Da51b. Avertissement de sortie avec affectation de voies.

Panneau Da51br. Avertissement de sortie donnant également accès à une aire de service ou de repos, avec affectation de voie.

Panneau Da52a. Avertissement de bifurcation avec affectation de voies entre deux autoroutes.

Panneau Da52b. Avertissement de bifurcation avec affectation de voies entre deux routes à chaussées séparées.

Les panneaux de type Da50 sont composés de deux registres rectangulaires superposés à fond blanc, à l'exception du panneau Da52a, dont les registres sont à fond bleu.

Le registre supérieur des panneaux Da51b et Da52b comporte un schéma simplifié de l'embranchement. La voie de sortie affectée est représentée par un trait séparé terminé en pointe de flèche et complété par le symbole d'échangeur SE2b ou SE2c. Le registre inférieur indique la distance de la sortie. Les panneaux Da51b et Da52b utilisés en sortie d'une rocade peuvent, si la sortie est dénommée, être surmontés d'un registre à fond blanc comportant cette dénomination.

Le registre supérieur du panneau Da51br comporte un schéma simplifié de l'embranchement. La voie de sortie affectée est représentée par un trait séparé terminé en pointe de flèche et complété par le symbole d'échangeur SE2b ou SE2c et par un encart bleu comportant la mention "aire de" complétée du nom de l'aire. Le registre inférieur indique la distance de la sortie.

Le registre supérieur des panneaux Da52a et Da52b représente l'embranchement de manière simplifiée. La voie affectée est représentée par un trait séparé.

Pour le panneau Da52a, chacune des deux branches, terminée en pointe de flèche, est complétée par l'encart d'un cartouche E42 et par la ou les mentions caractérisant la direction.

Pour le panneau Da52b, chacune des deux branches, terminée en pointe de flèche, est complétée par l'encart d'un cartouche E42 ou E43 et par la ou les mentions caractérisant la direction dans un encart bleu et vert.

Un ou plusieurs encarts du cartouche E41 peuvent compléter, le cas échéant, le registre supérieur des panneaux D52. Le registre inférieur indique la distance de la bifurcation.

Si la continuité d'une rocade s'effectue par l'une des branches, la direction concernée peut comporter le symbole SU4 complétant éventuellement la dénomination de la rocade.

H.-Panneaux de confirmation de type D60.

Ils confirment les mentions desservies par la route sur laquelle ils sont implantés.

Panneau D61a. Confirmation courante sur route.

Panneau D61b. Confirmation courante sur autoroute.

Panneau D62a. Confirmation de filante sur route à chaussées séparées.

Panneau D62b. Confirmation de filante sur autoroute.

Panneau D62c. Confirmation de filante avec flèche d'affectation de voies verticale, sur autoroute.

Panneau D62d. Confirmation de filante avec flèche d'affectation de voies coudée, sur autoroute.

Panneau D63c. Confirmation de la prochaine sortie.

Panneau D63d. Annonce de la prochaine bifurcation autoroutière.

Panneau D69a. Fin d'itinéraire "S".

Panneau D69b. Fin d'itinéraire "Bis".

Les panneaux D61 et D62 sont composés d'un ou plusieurs registres rectangulaires :

- à fond bleu, vert ou blanc pour les panneaux D61a et D62a ;

- à fond bleu pour les panneaux D61b, D62b, D62c et D62d.

Ils sont surmontés d'un ou plusieurs cartouches de type E40.

Le panneau D62a utilisé en sortie d'une rocade peut, si la sortie est dénommée, être surmonté d'un registre à fond blanc comportant cette dénomination.

Le ou les registres des panneaux D61a, D61b, D62a et D62b comportent les mentions desservies par la route concernée, avec l'indication de distances pour les panneaux D61a et D61b, sans indication de distance pour les panneaux D62a et D62b.

Le registre inférieur des panneaux D62c et D62d comporte certaines mentions desservies par la voie avec une ou plusieurs flèches verticales d'affectation de voies pour les panneaux D62c et une ou plusieurs flèches coudées pour les panneaux D62d.

Les autres registres comportent les autres mentions des pôles desservis.

Les panneaux D63 sont composés de registres rectangulaires superposés. Le registre supérieur comporte :

- un encart du cartouche E42 avec l'indication de la distance restant à parcourir jusqu'à la prochaine bifurcation pour le panneau D63d ;

- le symbole d'échangeur SE2b ou SE2c avec l'indication de la distance restant à parcourir jusqu'au prochain échangeur pour le panneau D63c.

Les autres registres comportent les mentions desservies sans indication de distance.

Le registre supérieur du panneau D63c est à fond blanc. Il est complété par un ou plusieurs registres qui sont, dans l'ordre et de haut en bas, à fond bleu, vert, blanc.

Le registre supérieur du panneau D63d est à fond bleu. Il est complété par un ou plusieurs registres à fond bleu.

Le panneau D69a est de forme rectangulaire. Il est à fond jaune et listel noir, avec une barre transversale rouge, et comporte le symbole SU1.

Le panneau D69b est composé de deux registres rectangulaires. Le registre supérieur est à fond jaune et listel noir, avec une barre transversale rouge ; il comporte le symbole SU2 et l'inscription "Fin d'itinéraire Bis". Le registre inférieur est à fond bleu, vert ou blanc ; il est composé comme un panneau de confirmation courante D61.

I.-Panneaux de signalisation complémentaire de type D70.

Panneau D71. Signalisation complémentaire de sortie.

Il est destiné à informer l'usager des destinations desservies par la prochaine sortie.

Panneau D72. Signalisation complémentaire des différentes sorties desservant une agglomération.

Panneau D73. Présignalisation complémentaire de sortie.

Panneau D74a. Présignalisation complémentaire de bifurcation autoroutière comportant des numéros d'autoroutes.

Panneau D74b. Présignalisation complémentaire de bifurcation autoroutière ne comportant pas de numéros d'autoroutes.

Panneau D79a. Signalisation complémentaire d'itinéraire "S".

Panneau D79b. Signalisation complémentaire d'itinéraire "Bis".

Les panneaux D71 et D72 sont rectangulaires à fond blanc.

Le panneau D71 comporte l'indication "prochaine sortie :" complétée par une ou plusieurs mentions.

Le panneau D72 comporte, écrite sur deux lignes, l'indication "accès à..." suivie du nom de l'agglomération concernée, complétée par l'énumération des sorties identifiées chacune par un symbole SE2b ou SE2c.

Le panneau D73 est composé de deux registres à fond blanc :

- le registre supérieur comporte un symbole SE2b ou SE2c ;

- le registre inférieur indique la distance de la sortie.

Le panneau D74a est composé de deux registres à fond bleu. Le registre supérieur comporte le symbole SE3 suivi de l'encart du cartouche E42. Le registre inférieur indique la distance restant à parcourir jusqu'à la bifurcation.

Le panneau D74b est composé de deux registres à fond bleu. Le registre supérieur comporte le symbole SE3 et le registre inférieur la distance restant à parcourir jusqu'à la bifurcation.

Les panneaux D79 sont composés de deux registres rectangulaires :

- le registre supérieur du panneau D79a est à fond bleu, vert ou blanc et comporte la ou les mentions signalées sur l'itinéraire principal. Le registre inférieur est à fond jaune et comporte sur une ligne le mot "suivre" suivi du symbole SU1 ;

- le registre supérieur du panneau D79b est à fond jaune et comporte le symbole SU2 suivi de la ou des mentions de l'itinéraire "Bis". Le registre inférieur est à fond blanc et comporte, sur une première ligne, le mot "suivre" et, sur une seconde ligne, la mention éventuellement dans un encart vert ou bleu.