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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 18 janvier 2007 relatif aux titres de formation professionnelle maritime pouvant être obtenus avec un contrat d'apprentissage)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 18 janvier 2007 relatif aux titres de formation professionnelle maritime pouvant être obtenus avec un contrat d'apprentissage)


A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 18 janvier 2007
Art. Annexe, Art. Annexe