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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 17 janvier 2019 fixant le programme d'enseignement moral et civique de la classe de seconde générale et technologique et de la classe de première des voies générale et technologique)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 17 janvier 2019 fixant le programme d'enseignement moral et civique de la classe de seconde générale et technologique et de la classe de première des voies générale et technologique)


Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée scolaire 2019.