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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2009 relatif aux modalités de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2009 relatif aux modalités de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 décembre 2009
Art. 5, Art. 10, Art. 11